Particuliers et familles
Assurance-vie et contrat de capitalisation
Arclines Capital aide ses clients à choisir leurs contrats, à y loger une allocation cohérente et à rédiger une clause bénéficiaire qui traduit fidèlement leurs volontés.
À quoi sert l’assurance-vie dans une stratégie patrimoniale ?
L’assurance-vie est un contrat d’épargne qui permet d’investir sur des supports variés, de récupérer tout ou partie des sommes à tout moment et de désigner librement les bénéficiaires en cas de décès. Sa fiscalité propre, pendant la vie du contrat comme à la transmission, en fait souvent l’enveloppe principale d’un patrimoine financier.
Le contrat de capitalisation se gère de la même façon mais ne prend pas fin au décès : il peut être donné ou transmis en conservant sa date d’ouverture. Une société peut aussi en souscrire un, par exemple pour placer sa trésorerie excédentaire.
Ce qu’Arclines Capital examine avec vous
Le choix du contrat
Frais, éventail de supports, solidité de l’assureur : deux contrats d’apparence proche peuvent donner des résultats très différents sur vingt ans.
Les supports
Fonds en euros, unités de compte, produits structurés, fonds non cotés : leur dosage découle de l’allocation d’actifs retenue.
La clause bénéficiaire
Souvent la partie la plus négligée du contrat. Rédigée sur mesure, elle peut prévoir un démembrement, un ordre entre bénéficiaires ou la situation d’une famille recomposée.
Le calendrier des versements
L’âge auquel les sommes sont versées change leur traitement fiscal au moment de la transmission.
Le déroulé de l’accompagnement
Revue des contrats
Frais, supports, clauses et antériorité fiscale de chaque contrat existant.
Préconisation
Conserver, compléter ou ouvrir un contrat, avec les raisons écrites.
Rédaction de la clause
Avec le notaire lorsque la clause doit s’accorder avec un testament ou une donation.
Suivi
Arbitrages, relevés annuels, mise à jour de la clause à chaque changement familial.
Questions fréquentes
Vos questions sur l’assurance-vie
Quelle différence entre assurance-vie et contrat de capitalisation ?
Les deux se gèrent de la même façon. L’assurance-vie se dénoue au décès de l’assuré : le capital revient aux bénéficiaires désignés, en dehors de la succession dans la plupart des cas. Le contrat de capitalisation continue après le décès ; il entre dans la succession et peut être transmis en conservant son antériorité fiscale.
Peut-on récupérer l’argent placé sur une assurance-vie ?
Oui. Le souscripteur peut effectuer un rachat partiel ou total à tout moment. La somme récupérée dépend de la valeur des supports au jour du rachat, et les gains retirés sont imposés.
Qu’est-ce qu’une clause bénéficiaire démembrée ?
Une clause qui attribue l’usufruit des capitaux à une personne, souvent le conjoint, et la nue-propriété à d’autres, souvent les enfants. Le conjoint peut utiliser les sommes de son vivant ; à son décès, les enfants disposent d’une créance sur sa succession, égale aux capitaux reçus. Cette clause demande une rédaction précise, de préférence avec le notaire, dans le cadre de la transmission du patrimoine.
Combien de contrats d’assurance-vie faut-il détenir ?
Il n’y a pas de nombre idéal. Plusieurs contrats permettent de diversifier les assureurs, de prévoir des clauses bénéficiaires différentes ou de séparer des objectifs ; trop de contrats compliquent le suivi. Arclines Capital en fait l’inventaire avant toute ouverture.
Qu’est-ce qu’un contrat luxembourgeois ?
Un contrat d’assurance-vie souscrit auprès d’un assureur établi au Luxembourg. Il offre un cadre de protection des avoirs propre à ce pays et un choix de supports souvent plus large, en général à partir de montants plus élevés. La fiscalité applicable reste celle du pays de résidence du souscripteur.
Peut-on faire évoluer un contrat sans perdre son antériorité fiscale ?
Chez le même assureur, la loi permet de transformer un contrat ancien en contrat plus diversifié sans perdre sa date fiscale. Changer d’assureur oblige en principe à racheter le contrat et à en ouvrir un nouveau.
Ce qu’il faut savoir
Les unités de compte comportent un risque de perte en capital : leur valeur suit celle des marchés. Le fonds en euros bénéficie d’une garantie apportée par l’assureur, dans les conditions prévues au contrat. La fiscalité de l’assurance-vie peut évoluer avec les lois de finances.
Les informations générales ne remplacent pas une analyse de la situation ; tout investissement comporte un risque de perte en capital.
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